Petit Code de Bonne Conduite

9 juillet 2019
Informatif et préventif, ce code de bonne conduite encourage les citoyens à s’orienter vers des solutions à l’amiable plutôt que de s’appuyer systématiquement sur des textes de loi.

 

Notre commune, nous la voulons conviviale.

Que vous viviez à la campagne ou en ville, dans un appartement ou une maison, que vous soyez locataire ou propriétaire, la proximité avec vos voisins peut être source d’innombrables conflits.

Pourtant, vivre en bon voisinage, c’est possible ! Si dialogue, bon sens et courtoisie sont les meilleurs moyens d’éviter que les choses ne s’enveniment, certaines règles de base doivent également être respectées…

Principe et fil conducteur de ce guide : privilégier des solutions à l’amiable, en encourageant les Montenescourtois à communiquer entre eux de manière polie et respectueuse avant de recourir aux textes de loi ou faire appel aux Forces de l’Ordre.

Le bruit

Véritable problème de société et de santé publique, le bruit est une pollution, une nuisance ! 87 % des français le considèrent d’ailleurs comme incompatible avec la définition du logement idéal et 43 % disent en souffrir. Intense et répétitif, le bruit peut entraîner des troubles du sommeil, voire plus grave. En fait, le bruit est considéré comme excessif (et donc sanctionnable ) dès lors qu’il porte « atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité ». Et cela, de jour comme de nuit. Or, il est à la portée de tous, d’adopter des gestes simples, et respecter quelques règles de savoir vivre.

Les travaux de jardinage et de bricolage doivent être effectués à des horaires respectueux du repos des voisins. Actuellement, aucun arrêté municipal ne régit les horaires autorisés, néanmoins de nombreuses municipalités ont adopté ces mesures :

les jours ouvrés de 8 à 12H et de 14 à  20H00

les samedis de 9 à 12H et de 14 à 19H

les dimanches et jours fériés de 10H00 à 12H

Les propriétaires et gardiens de chiens sont tenus à prendre ( s’ils souhaitent rester en bons termes avec leurs voisins) les mesures nécessaires pour préserver la tranquillité des riverains.

Les aboiements intempestifs peuvent être considérés comme un trouble anormal de voisinage.

Les bruits occasionnés par les engins motorisés de loisirs, mais aussi par certaines manifestations, peuvent eux aussi être évités en faisant tout simplement appel à la responsabilité et au bon sens de chacun.